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REACh Bulletin 10 – Mise en conformité REACH

Cher client,

A notre connaissance, toutes les substances fournies par Univar qui étaient soumises aux obligations de pré-enregistrement ont été pré-enregistrées.

Nos fournisseurs européens ont confirmé que les substances contenues dans leurs produits ont été soient pré-enregistrées soient étaient exemptées des obligations de pré-enregistrement. Univar a pré-enregistré des substances que nous fabriquons ou importons et qui n’auraient pas été couvertes par un « Représentant Unique » d’un ou de fournisseurs non-Européens. Univar fournit des produits qui ne sont pas soumis à la législation REACH ainsi que des substances qui en sont exemptées tout autant que des substances qui ont été pré-enregistrées. Univar continue de collaborer étroitement avec ses fabricants et importateurs pour assurer une disponibilité pérenne des produits chimiques à destination de nos clients.

Le numéro de pré-enregistrement qui est confirmé par l’ European Chemical Agency (ECHA) est spécifique à un fabricant et à une substance. Ce numéro de pré-enregistrement ne fait pas partie des obligations de communication faisant partie de la législation REACH. Puisqu’il n’y a pas d’obligation légale de faire connaître ce numéro plus avant, et dû à la charge administrative conséquente que cela créerait, de nombreux fabricants et fournisseurs ne feront pas connaître ce numéro.

Pour les clients, il n’est pas nécessaire de connaître ce numéro pour continuer à utiliser le produit provenant d’un fournisseur européen. Il est suffisant d’avoir identifié le fournisseur comme étant établi en Europe.

Univar est activement impliqué dans la procédure d’enregistrement des substances qui a commencé au 1 Décembre 2008. Jusqu’à ce que les SIEF’s aient été formés (Substance Information Exchange Forum ou regroupement de sociétés échangeant des informations pour l’enregistrement REACH), les utilisations des substances et scénarii d’exposition ne peuvent pas être définis.

Univar s’assurera que les utilisations faites par nos clients soient entièrement couvertes au cours de la procédure d’enregistrement et soient communiquées à nos clients en temps et en heure.

Dans le cas où vous souhaiteriez davantage d’information, n’hésitez pas à nous contacter via votre contact habituel ou en utilisant l’adresse suivante reach.benelux@univareurope.com.

Cordialement,

Michel Dewael - Sales Director Benelux