REACh Bulletin 12 – Mise en conformité REACH

 

Cher Client,

Univar fournit des substances soumises à enregistrement sous REACH ainsi que des produits qui n’y sont pas soumis ou des substances qui en sont exemptées.

Nos fournisseurs Européens ont confirmé que les substances composant leurs produits ont soit été préenregistrées soit sont exemptées des obligations d’enregistrement.

De plus, Univar a préenregistré des substances que nous fabriquons ou que nous importons dans le cas où celles-ci n’étaient pas couvertes par un représentant unique (Only Representative) d’un fournisseur non-Européen.  En conséquence, nous pouvons confirmer que toutes les substances fournies par Univar qui devaient être préenregistrées l’ont été.

Le numéro de préenregistrement qui est confirmé par l’European Chemical Agency (ECHA) est spécifique à un fabricant et à une substance. Ce numéro de pré-enregistrement ne fait pas partie des obligations de communication attenantes à législation REACH. Puisqu’il n’y a pas d’obligation légale de faire connaître ce numéro plus avant, et dû à la charge administrative conséquente que cela créerait, de nombreux fabricants et fournisseurs ne feront pas connaître ce numéro.

Pour les clients, il n’est pas nécessaire de connaître ce numéro pour continuer à utiliser le produit provenant d’un fournisseur européen. Il est suffisant d’avoir identifié le fournisseur comme étant établi en Europe.

La législation REACH impose de changer à la fois la forme et le contenu des fiches de données de sécurité. Cependant, les fiches de données de sécurité émises avant le 1 juin 2007 sont toujours valables et la plupart resteront valables au-delà du 1 décembre 2010. Toute modification nécessaire sera appliquée lors de la prochaine révision significative des fiches de données de sécurité.

Univar fournit certaines substances très préoccupantes (Substances of Very High Concern - SVHC) qui sont clairement identifiées et vendues soit sur leur nomenclature chimique soit sous un nom de marque reconnue.

En dehors de celles-ci, les produits fournis par Univar ne contiennent pas de quantités appréciables de substances très préoccupantes. Nous avons également vérifié les statuts REACH de tous les containers et emballages que nous importons et utilisons : il s’agit d’articles qui ne sont pas supposés relâcher des substances et qui ne contiennent pas de quantités appréciables de substances très préoccupantes.

Univar suit les recommandations de CEFIC/FECC concernant les scenarii d’exposition via le Use Descriptor System développé par l’ECHA et nous demandons que nos clients adoptent ce format standard quand ils communiquent leurs utilisations. Le processus va impliquer les fabricants/importateurs qui produiront une liste d’utilisations connues et agréées pour une substance puis communiqueront cette information vers l’aval.

A notre tour, nous informerons nos clients des utilisations agréées. Nous demandons que nos clients vérifient que leurs utilisations sont bien reprises dans ces listes et nous informent par retour de celles non reprises de telle sorte que nous puissions discuter ensemble de la voie à suivre.

 Univar continue de collaborer étroitement avec ses producteurs et importateurs pour s’assurer de la disponibilité des produits pour nos clients. Comme nous fournissons des produits chimiques de fournisseurs différents à travers l’Europe, si vous souhaitez davantage d’informations, n’hésitez pas à nous contacter via votre contact habituel auprès d’Univar, via l’adresse e- mail reach.benelux@univareurope.com.

Salutations distinguées,

 Univar Benelux - Univar REACH Team  Univar Europe